Mentions Légales

1. Informations légales

Le présent site web est édité par :

• Dénomination sociale : Cabinet d'Audit Financier
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Capital social : 50 000 euros
• RCS : Paris B 123 456 789
• Siège social : 17 Rue Vivienne, 75002 Paris, France
• Numéro de téléphone : +33 6 29 74 13 58
• Email : contact@zirevoliqenara.com
• Directeur de la publication : Jean Dupont, Président
• Numéro TVA intracommunautaire : FR 12 123456789

2. Hébergement

Ce site est hébergé par :

• Société : Hébergeur Pro
• Adresse : 1 Avenue des Serveurs, 75001 Paris, France
• Téléphone : +33 1 23 45 67 89

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive du Cabinet d'Audit Financier ou de ses partenaires. Ce contenu est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Cabinet d'Audit Financier.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitation de responsabilité

Le Cabinet d'Audit Financier s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, le Cabinet d'Audit Financier décline toute responsabilité :

• Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• Pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder
• Pour toute décision prise sur la base d'une information contenue sur ce site
• Pour tout préjudice de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation de ce site

Les informations présentes sur ce site ne sont pas exhaustives et sont données à titre indicatif. Elles sont susceptibles d'évoluer à tout moment sans préavis. Le Cabinet d'Audit Financier ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations présentes sur ce site.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. Le Cabinet d'Audit Financier n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou quant aux dommages pouvant résulter de leur utilisation.

La création de liens hypertextes vers le présent site est autorisée sous réserve :

• De ne pas utiliser la technique du lien profond (deep linking) permettant d'accéder directement à une page du site sans passer par la page d'accueil
• De mentionner clairement que l'utilisateur accède au site du Cabinet d'Audit Financier
• Que les sites ne contiennent pas d'informations à caractère illicite, pornographique ou pouvant porter atteinte à l'ordre public ou aux bonnes mœurs

Le Cabinet d'Audit Financier se réserve le droit de demander la suppression d'un lien s'il l'estime non conforme à sa politique ou à ses intérêts.

6. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, de limitation, de portabilité et d'effacement de vos données personnelles.

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur l'utilisation des cookies, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@zirevoliqenara.com
• Par téléphone : +33 6 29 74 13 58
• Par courrier : 17 Rue Vivienne, 75002 Paris, France